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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE GIFT
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VIREVOLTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

VIREVOLTE
FRANCE GIFT Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
1329834
Date de dépôt :
06/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/11/2015

Présentation de la marque VIREVOLTE

Déposée le 6 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) FRANCE GIFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIREVOLTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE GIFT domicilié(e) Zac de Malnoue, Avenue Spinoza,77184 EMERAINVILLE (dossier no 2300159) - 77184 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande-Armée,75017 PARIS (dossier no 2300159) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24 25 26 27

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VIREVOLTE est expirée depuis le 6 novembre 2015.

FRANCE GIFT a également déposé les autres marques suivantes : OLIVIER SAINT HONORE , SILEA , VIRE VOLTE , ELIZABETH , DECO RESPONSABLE , FG


FRANCE GIFT Société anonyme à conseil d'administration - Zac de Malnoue, Avenue Spinoza,77184 EMERAINVILLE (dossier no 2300159) - 77184 - France


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande-Armée,75017 PARIS (dossier no 2300159) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2005 n°2300159 - Publication au BOPI 2005-11-02

Renouvellement sans limitation n°2057043 - Publication au BOPI 1995-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16

Inscription le 24 août 1998 - Transmission totale de propriété n°260754 - Publication au BOPI 1998-08-24

Inscription le 23 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°191094 - Publication au BOPI 1995-10-23

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.